DEPHYECOPHYTO RESEAU DE DEMONSTRATION EXPERIMENTATION ET PRODUCTION DE REFERENCES SUR LES SYSTEMES ECONOMES EN PHYTOSANITAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DEPHYECOPHYTO RESEAU DE DEMONSTRATION EXPERIMENTATION ET PRODUCTION DE REFERENCES SUR LES SYSTEMES ECONOMES EN PHYTOSANITAIRES
etat français représenté par le ministère de l'agriculture, ministère
Numéro de dépôt :
3823129
Date de dépôt :
08/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/04/2021
Présentation de la marque DEPHYECOPHYTO RESEAU DE DEMONSTRATION EXPERIMENTATION ET PRODUCTION DE REFERENCES SUR LES SYSTEMES ECONOMES EN PHYTOSANITAIRES
Déposée le 8 avril 2011 par etat français représenté par le ministère de l'agriculture
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DEPHYECOPHYTO RESEAU DE DEMONSTRATION EXPERIMENTATION ET PRODUCTION DE REFERENCES SUR LES SYSTEMES ECONOMES EN PHYTOSANITAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-18 du 6 mai 2011.
Le déposant est etat français représenté par le ministère de l'agriculture, ministère domicilié(e) 78 rue de varenne - 75007 - PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, carayon cyrille domicilié(e) 78 rue de varenne - 75007 - PARIS - France.
La marque DEPHYECOPHYTO RESEAU DE DEMONSTRATION EXPERIMENTATION ET PRODUCTION DE REFERENCES SUR LES SYSTEMES ECONOMES EN PHYTOSANITAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3823129.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEPHYECOPHYTO RESEAU DE DEMONSTRATION EXPERIMENTATION ET PRODUCTION DE REFERENCES SUR LES SYSTEMES ECONOMES EN PHYTOSANITAIRES est expirée depuis le 8 avril 2021.
etat français représenté par le ministère de l'agriculture, ministère - 78 rue de varenne - 75007 - PARIS - France
carayon cyrille - 78 rue de varenne - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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