Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIM'SYSTEM
Etat français représenté par le ministère de l'éducation nationale Lycée professionnelle

Numéro de dépôt :
98720592
Date de dépôt :
26/02/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2008

Présentation de la marque CLIM'SYSTEM

Déposée le 26 février 1998 par Etat français représenté par le ministère de l'éducation nationale Lycée professionnelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIM'SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-15 du 10 avril 1998.

Le déposant est Etat français représenté par le ministère de l'éducation nationale Lycée professionnelle, domicilié(e) Le Porzou, BP 240, 29182 Concarneau cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYCÉE PROFESSIONNEL - France.

La marque CLIM'SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98720592.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIM'SYSTEM est expirée depuis le 26 février 2008.

Etat français représenté par le ministère de l'éducation nationale Lycée professionnelle a également déposé les autres marques suivantes : GRAPH AGRI , AT ACOTHERM , EDUTELPLUS , BRISE GLACE , PIQUE-NIQUE DU 26 AOUT , Le débat national sur les énergies. , CAP'INNOV , FIEF , FICOBA , NUIT DES INITIATIVES


Etat français représenté par le ministère de l'éducation nationale Lycée professionnelle - Le Porzou, BP 240, 29182 Concarneau cedex - France


LYCÉE PROFESSIONNEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-33

Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15

Appareil d'enseignement et scientifique Appareil de chauffage Edition de supports de formation.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.