Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAL CONNAISSANCE
Etat Français représenté par le Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Université de Paris Sud

Numéro de dépôt :
97700402
Date de dépôt :
13/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2007

Présentation de la marque CANAL CONNAISSANCE

Déposée le 13 octobre 1997 par Etat Français représenté par le Ministère de l'Education Nationale auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANAL CONNAISSANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est Etat Français représenté par le Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Université de Paris Sud, domicilié(e) Bât. 311, le Moulin, 91405 ORSAY cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Lionel SALEM Centre de Vulgarisation de la Connaissance Université de Paris Sud - France.

La marque CANAL CONNAISSANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700402.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL CONNAISSANCE est expirée depuis le 13 octobre 2007.

Etat Français représenté par le Ministère de l'Education Nationale a également déposé les autres marques suivantes : GRAPH AGRI , AT ACOTHERM , EDUTELPLUS , BRISE GLACE , PIQUE-NIQUE DU 26 AOUT , Le débat national sur les énergies. , CAP'INNOV , FIEF , FICOBA , NUIT DES INITIATIVES


Etat Français représenté par le Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche Université de Paris Sud - Bât. 311, le Moulin, 91405 ORSAY cedex - France


Monsieur Lionel SALEM Centre de Vulgarisation de la Connaissance Université de Paris Sud - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Appareil pour l'enregistrement et la transmission, la reproduction du son ou des images Supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques, bandes magnétiques et bandes vidéo enregistrées, diapositives, disques compacts, disques compacts numériques Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), brochures, périodiques, publications, représentations graphiques, revues, livres, journaux Telécommunication Agence d'informations Communication par voie télévisuelle Diffusion de programme télévisuel par satellite, voie hertzienne ou câble Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles Edition de livres, de revues, textes autres que textes publicitaires Production de spectacles, de films Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires Services de musée (présentation, exposition) Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.