Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARMEE DE L'AIR & DE L'ESPACE
Etat français représenté par le ministre des Armées

Numéro de dépôt :
4668516
Date de dépôt :
22/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/07/2030
ARMEE DE L\'AIR & DE L\'ESPACE de Etat français représenté par le ministre des Armées

Présentation de la marque ARMEE DE L'AIR & DE L'ESPACE

Déposée par voie électronique le 22 juillet 2020 par Etat français représenté par le ministre des Armées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARMEE DE L'AIR & DE L'ESPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-33 du 14 août 2020.

Le déposant est Etat français représenté par le ministre des Armées domicilié(e) 60 boulevard Général-Martial-Valin - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Direction des Affaires Juridiques du ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance, Madame Armelle DAUMAS domicilié(e) 6 rue Louise Weiss - 75703 - PARIS - France.

La marque ARMEE DE L'AIR & DE L'ESPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4668516.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARMEE DE L'AIR & DE L'ESPACE arrivera à expiration en date du 22 juillet 2030.

Etat français représenté par le ministre des Armées a également déposé les autres marques suivantes : CG CONTRAT DE GENERATION , QUALIOPI , UTILISE PAR LES ARMEES FRANCAISES , Qualiopi processus certifié , SERVAL , CREUSOT , MILISTORE , JODOT , BOLOT , SPHEROT


Etat français représenté par le ministre des Armées - 60 boulevard Général-Martial-Valin - 75015 - PARIS - France


Direction des Affaires Juridiques du ministère de l'Économie, des Finances et de la Relance, Madame Armelle DAUMAS - 6 rue Louise Weiss - 75703 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-33

Enregistrement sans modification - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-53

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices ;

Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; instruments, indicateurs et contrôleurs de mesure, de détection et de surveillance; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques-compacts (audio-vidéo); disques optiques; disques magnétiques; DVD et autres supports d'enregistrement numériques; machines à calculer; équipements de traitement de données; ordinateurs; logiciels; programmes d'ordinateur enregistrés; programmes d'ordinateur (logiciels téléchargeables); appareils de contrôle des paramètres de vol; appareils de contrôle du trafic aérien; simulateurs de vol; appareils de contrôle de la vitesse; appareils de mesure de la vitesse (photographie); capteurs de mesure de la vitesse; appareil pour la mesure des distances; appareils pour l'enregistrement des distances; écrans de visualisation optique; appareils de saisie, d'extraction, de transmission et de stockage de données; appareils de traitement de données; publications électroniques téléchargeables; logiciels d'application pour téléphone mobile ou pour tablette électronique; applications pour Smartphones (logiciels); tablettes électroniques; ordiphones (smartphones); liseuses électroniques; clés USB; appareils de projection; sacoches pour ordinateur portable; montres intelligentes; logiciels de jeux; lunettes; étuis pour lunettes et lunettes de soleil; casques de motos; casques de protection; casques anti-bruit, support pour ordinateurs portables, périphériques d'ordinateurs ;

Véhicules; appareils de locomotion terrestres; appareils de locomotion aériens; appareils de locomotion maritimes; amortisseurs de suspension pour véhicules; carrosseries; chaînes antidérapantes; châssis de véhicules; pare-chocs de véhicules; stores (pare-soleil) conçus pour véhicules terrestres à moteur; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules; véhicules électriques; caravanes; tracteurs; vélomoteurs; cycles; cadres de cycles; béquilles de cycles; freins de cycles; guidons de cycles; jantes de cycles; pédales de cycles; pneumatiques de cycles; roues de cycles; selles de cycles; poussettes; chariots de manutention ;

Joaillerie; bijouterie; horlogerie et instruments chronométriques; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre; porte-clefs de fantaisie; étuis ou écrins pour l'horlogerie; médailles ;

Produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; articles de papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes; pinceaux; articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); caractères d'imprimerie; clichés; papier; carton; boîtes en carton ou en papier; affiches; albums; cartes; livres; journaux; prospectus; brochures; calendriers; instruments d'écriture; objets d'art gravés; objets d'art lithographiés; tableaux (peintures) encadrés ou non; aquarelles; patrons pour la couture; dessins; instruments de dessin; mouchoirs de poche en papier; linge de table en papier; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Cuir et imitations du cuir; malles et valises; parapluies; parasols; sacs; sacs à dos; sacs à main; sacs à provisions; sacs à roulettes; sacs de voyage; sacs (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; porte-monnaie; porte carte de crédit [portefeuilles]; sacoches; portefeuilles; cartables; coffrets destinés à contenir des articles de toilettes; colliers et habits pour animaux; sacs pour casque ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); porcelaines; faïence; bouteilles; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; verres (récipients); vaisselle; mugs ;

Tissus; couvertures de lit; tissus à usage textile; tissus élastiques; velours; ligne de lit; linge de maison; linge de table non en papier; linge de bain à l'exception de l'habillement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie; chemises; vêtements en cuir ou en imitation du cuir; ceintures (habillement); fourrures (vêtements); gants (habillement); foulards; cravates; bonneterie; chaussettes; chaussons; sous-vêtements; tee-shirt; pyjamas; uniformes; casquettes; chemises; chaussures de sport; bandanas; shorts; vêtements de sport; blousons; blousons d'aviateurs ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; badges ornementaux; galons à border; insignes non en métaux précieux; pompons; articles de mercerie à l'exception des fils; passementerie; perruques; attaches pour vêtements; articles décoratifs pour la chevelure; boutons de fantaisie (badges) pour vêtements ;

Jeux, jouets; commandes pour consoles de jeu; balles ou ballons de jeu; tables, queues ou billes de billard; jeux de cartes ou de table; trottinettes (jouets); maquettes (jouets); figurines [jouets]; jeux de mémoire; jeux de construction; jeux de société; peluches; pistolets (jouets); poupées; manèges; appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision; puzzles; avions (jouets); maquettes d'avions (jouets); skis; appareil de culture physique; déguisement d'enfants pour jouer ;

Bières; eaux minérales (boissons); eaux gazeuses; boissons à base de fruits; jus de fruits; sirops pour boissons; préparations pour faire des boissons; limonades; nectars de fruits; sodas; apéritifs sans alcool ;

Edition de livres, revues; production de films; éducation; formation, divertissement; activités sportives et culturelles; productions de spectacles; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; services de clubs (divertissement et éducation); enseignement; épreuves pédagogiques; services de musées (présentation, exposition); services d'orchestres, organisation de bals; organisation de spectacles; planification de réceptions; production de programmes radiophoniques et de télévision; représentations théâtrales; divertissements télévisés; organisation et conduite d'ateliers de formation; publication de textes autres que textes publicitaires; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; services de reporteurs; publication de livres; information en matière de récréation; projection de film; organisation de démonstrations aériennes; organisation et direction de spectacles aériens; photographie; jeux en ligne.