Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BD CARTHAGE
Etat français représenté par la Direction de l'Eau

Numéro de dépôt :
98728241
Date de dépôt :
09/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2008

Présentation de la marque BD CARTHAGE

Déposée le 9 avril 1998 par Etat français représenté par la Direction de l'Eau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BD CARTHAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est Etat français représenté par la Direction de l'Eau, domicilié(e) 20, avenue de Ségur, 75302 PARIS 07 SP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT Direction de l'Eau - France.

La marque BD CARTHAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728241.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BD CARTHAGE est expirée depuis le 9 avril 2008.

Etat français représenté par la Direction de l'Eau a également déposé les autres marques suivantes : CEFC Centre d'entraînement et de formation de club , MOTIVÉS PAR L'EMPLOI , Health Data Hub


Etat français représenté par la Direction de l'Eau - 20, avenue de Ségur, 75302 PARIS 07 SP - France


MINISTERE DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE L'ENVIRONNEMENT Direction de l'Eau - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Affiches. Produits de l'imprimerie. Photographies. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). Imprimés. Journaux. Livres. Manuels. Revues (périodiques). Télécommunications. Communication par terminaux d'ordinateurs. Messagerie électronique. Service de transmission d'informations par réseau télématique. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur Informations en matière de traitement de l'eau. Information en matière de traitement de matériaux. Recyclage d'ordures et de déchets. Traitement des déchets (transformation).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.