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Marques déposées par ETAT FRANCAIS - MINISTERE DE L'URBANISME DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS C.E.T.E. de l'EST - CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST SERVICE EXTERIEUR DE L'ETAT TECHNOPOLE METZ 2000
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TATIN FLOOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TATIN FLOOR
ETAT FRANCAIS - MINISTERE DE L'URBANISME DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS C.E.T.E. de l'EST - CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST SERVICE EXTERIEUR DE L'ETAT TECHNOPOLE METZ 2000

Numéro de dépôt :
1729377
Date de dépôt :
01/09/1989
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/09/1999
TATIN FLOOR de ETAT FRANCAIS - MINISTERE DE L\'URBANISME DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS C.E.T.E. de l\'EST - CENTRE D\'ETUDES TECHNIQUES DE L\'EQUIPEMENT DE L\'EST SERVICE EXTERIEUR DE L\'ETAT TECHNOPOLE METZ 2000

Présentation de la marque TATIN FLOOR

Déposée le 1 septembre 1989 par ETAT FRANCAIS - MINISTERE DE L'URBANISME DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS C.E.T.E. de l'EST - CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST SERVICE EXTERIEUR DE L'ETAT TECHNOPOLE METZ 2000 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TATIN FLOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ETAT FRANCAIS - MINISTERE DE L'URBANISME DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS C.E.T.E. de l'EST - CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST SERVICE EXTERIEUR DE L'ETAT TECHNOPOLE METZ 2000, domicilié(e) 1, Boulevard Solidarité - B.P. 5230, 57076 METZ Cedex 03 - France.

La marque TATIN FLOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729377.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TATIN FLOOR est expirée depuis le 1 septembre 1999.

ETAT FRANCAIS - MINISTERE DE L'URBANISME DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS C.E.T.E. de l'EST - CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST SERVICE EXTERIEUR DE L'ETAT TECHNOPOLE METZ 2000 a également déposé les autres marques suivantes : DSV DYNAMIC SYSTEM VEHICULE


ETAT FRANCAIS - MINISTERE DE L'URBANISME DU LOGEMENT ET DES TRANSPORTS C.E.T.E. de l'EST - CENTRE D'ETUDES TECHNIQUES DE L'EQUIPEMENT DE L'EST SERVICE EXTERIEUR DE L'ETAT TECHNOPOLE METZ 2000 - 1, Boulevard Solidarité - B.P. 5230, 57076 METZ Cedex 03 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-02

- matériau de construction métallique et non métallique - pont et ouvrage d'art en béton armé - pont et ouvrage d'art en ossature mixte à savoir béton et métal - élément de plancher ou de mur ou de toiture pour le bâtiment en béton armé ou ossature mixte à savoir béton et métal - construction et réparation notamment construction d'ouvrages d'art et de bâtiments

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.