Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACHE PLUS
ETAT DE SIEGES, SARL

Numéro de dépôt :
4101043
Date de dépôt :
26/06/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/06/2024
BACHE PLUS de ETAT DE SIEGES

Présentation de la marque BACHE PLUS

Déposée par voie électronique le 26 juin 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETAT DE SIEGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BACHE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-29 du 18 juillet 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETAT DE SIEGES domicilié(e) PA des Béthunes, 12 rue de Picardie - 95310 - Saint-Ouen-l'Aumône - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 889 776 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETAT DE SIEGES, M. Clément De Souza domicilié(e) PA des Béthunes, 12 rue de Picardie - 95310 - Saint-Ouen-l'Aumône - France.

La marque BACHE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4101043.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACHE PLUS est expirée depuis le 26 juin 2024.

ETAT DE SIEGES a également déposé les autres marques suivantes : LES TISSUS D'ASNIERES. , ACCES-SIT , LE SIEGE PUBLICITAIRE , LES STORES D'ASNIERES. , ETAT DE SIEGES , acces - sit , CLESTOPHE , CLESTOPHE , LE SIEGE PERSONNALISE


ETAT DE SIEGES, SARL - PA des Béthunes, 12 rue de Picardie - 95310 - Saint-Ouen-l'Aumône - France - SIREN 339889776


ETAT DE SIEGES, M. Clément De Souza - PA des Béthunes, 12 rue de Picardie - 95310 - Saint-Ouen-l'Aumône - France


Publication - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29

Enregistrement sans modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes.