Marque enregistrée - Marque en vigueur

BRASSERIE 1ère BIÈRE ARTISANALE DE SAINTE-MÈRE-ÉGLISE
M. Etasse Jerome
Mme Etasse Laurence

Numéro de dépôt :
4337363
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/02/2027
BRASSERIE 1ère BIÈRE ARTISANALE DE SAINTE-MÈRE-ÉGLISE de Etasse Jerome

Présentation de la marque BRASSERIE 1ère BIÈRE ARTISANALE DE SAINTE-MÈRE-ÉGLISE

Déposée le 13 février 2017 par monsieur Etasse Jerome et madame Etasse Laurence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BRASSERIE 1ère BIÈRE ARTISANALE DE SAINTE-MÈRE-ÉGLISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Les déposants sont monsieur Etasse Jerome domicilié(e) 6 Rue 505eme Airborne - 50480 - SAINTE MERE EGLISE - France et madame Etasse Laurence domicilié(e) 6 rue 505eme Airborne - 50480 - SAINTE MERE EGLISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Etasse Jerome domicilié(e) 6 rue 505e airborne - 50480 - SAINTE MERE EGLISE - France.

La marque BRASSERIE 1ère BIÈRE ARTISANALE DE SAINTE-MÈRE-ÉGLISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337363.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRASSERIE 1ère BIÈRE ARTISANALE DE SAINTE-MÈRE-ÉGLISE arrivera à expiration en date du 13 février 2027.


M. Etasse Jerome - 6 Rue 505eme Airborne - 50480 - SAINTE MERE EGLISE - France

Mme Etasse Laurence - 6 rue 505eme Airborne - 50480 - SAINTE MERE EGLISE - France


M. Etasse Jerome - 6 rue 505e airborne - 50480 - SAINTE MERE EGLISE - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Bières ; limonades.