Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ONDULARC
ETARC (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1354579
Date de dépôt :
13/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/1996

Présentation de la marque ONDULARC

Déposée le 13 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) ETARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ONDULARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETARC domicilié(e) Z.A. des Beaux Soleils 9, Chaussée Jules César, Evolic 505, 95520 OSNY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BROT ET JOLLY. - France.

La marque ONDULARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354579.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ONDULARC est expirée depuis le 13 mai 1996.

ETARC a également déposé les autres marques suivantes : BISON , ANTILOPE , NARVAL , JAGUAR , PERROQUET , GAZELLE , TIGRE , CASTOR , EPERVIER , CHAMOIS


ETARC (société anonyme) - Z.A. des Beaux Soleils 9, Chaussée Jules César, Evolic 505, 95520 OSNY. - France


CABINET BROT ET JOLLY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

Redresseurs de courant.