Déposée le 18 avril 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETAPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANCY (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ETAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-21 du 25 mai 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETAPE domicilié(e) Ferme Saint Pierre MONTAUVILLE, 54470 THIAUCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 227 718 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CGAE - France.
La marque ETAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3095883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ETAPE - Ferme Saint Pierre MONTAUVILLE, 54470 THIAUCOURT - France - SIREN 432227718
CGAE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-18
Publication - Publication le 25 mai 2001 au BOPI 2001-21
Travaux publics. Travaux ruraux. Transport. Location de matériel pour exploitation agricole.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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