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Marques déposées par monsieur Etancelin (Jean-Pierre
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LE T 60
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE T 60
M. Etancelin (Jean-Pierre)

Numéro de dépôt :
920185
Date de dépôt :
19/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE T 60

Déposée le 19 mars 1975 par monsieur Etancelin (Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE T 60 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Etancelin (Jean-Pierre domicilié(e) 54, rue du Mail, Rouen. - France.

La marque LE T 60 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque LE T 60 est expirée depuis le 19 mars 1985.

Etancelin (Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : "LE T 100" , "LE T 60" , LE T 100 , "LE T 4"


M. Etancelin (Jean-Pierre) - 54, rue du Mail, Rouen. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453

Matelas en tous genres, notamment matelas à ressort et matelas pneumatiques en caoutchouc.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.