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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etamin Studio
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CALIFORNIE FRANCAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIE FRANCAISE
Etamin Studio, SARL

Numéro de dépôt :
3908532
Date de dépôt :
28/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/03/2022
CALIFORNIE FRANCAISE de Etamin Studio

Présentation de la marque CALIFORNIE FRANCAISE

Déposée le 28 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etamin Studio auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CALIFORNIE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-16 du 20 avril 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Etamin Studio domicilié(e) Douhady - 63410 - Charbonnières-les-Varennes - France et immatriculée sous le numéro RCS 749 908 976 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Etamin Studio, M. Hans Lemuet domicilié(e) 37 avenue du Puy-de-Dôme - 63100 - Clermont-Ferrand - France.

La marque CALIFORNIE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3908532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIE FRANCAISE est expirée depuis le 28 mars 2022.


Etamin Studio, SARL - Douhady - 63410 - Charbonnières-les-Varennes - France - SIREN 749908976


Etamin Studio, M. Hans Lemuet - 37 avenue du Puy-de-Dôme - 63100 - Clermont-Ferrand - France


Publication - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-16

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Inscription le 26 avril 2016 - Transmission totale de propriété n°668245 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-26

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; micro-édition.