UNE-DEUX
Présentation de la marque UNE-DEUX
Déposée le 31 mars 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « UNE-DEUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque UNE-DEUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232005.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque UNE-DEUX est expirée depuis le 31 mars 2023.
ETAM a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47
Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2003 n°2234596 - Publication au BOPI 2003-01-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09
Renouvellement sans limitation n°2014133 - Publication au BOPI 1993-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34
Inscription le 24 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357835 - Publication au BOPI 2002-10-24
Inscription - Transmission de propriété n°28234 - Publication au BOPI
Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427547 - Publication au BOPI 2006-02-02
Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24
Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2013 n°2519491 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-21