Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBLIMIZER by Etam
ETAM, société anonyme

Numéro de dépôt :
3882131
Date de dépôt :
16/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/12/2021
SUBLIMIZER by Etam de ETAM

Présentation de la marque SUBLIMIZER by Etam

Déposée le 16 décembre 2011 par la Société Anonyme (SA) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SUBLIMIZER by Etam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme. Delphine BOY domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque SUBLIMIZER by Etam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3882131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUBLIMIZER by Etam est expirée depuis le 16 décembre 2021.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM, société anonyme - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307


SCHMIT CHRETIEN, Mme. Delphine BOY - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Vêtements (habillement), robes, manteaux, tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, t-shirts, gilets, pullovers, vestes, shorts, gants, bas, chaussettes, ceintures, foulards ; paréos ; vêtements de nuit, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit ; articles de lingerie, sous-vêtements, combinaisons, slips, soutien-gorge, culottes ; peignoirs ; maillots de bain, costumes de plage, chaussures de plage ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, bottines, chaussons, ballerines, chapellerie.