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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETAM
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SOLEIL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOLEIL
ETAM, société anonyme

Numéro de dépôt :
3146292
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
SOLEIL de ETAM

Présentation de la marque SOLEIL

Déposée le 7 février 2002 par la Société Anonyme (SA) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEIL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETAM domicilié(e) 57, rue Henri Barbusse, ,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 21

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM, société anonyme - 57, rue Henri Barbusse, ,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 552015307


Anissa HACEIN-BEY - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France


Inscription le 10 décembre 2002 - Rejet total n°360953 - Publication au BOPI 2002-12-10

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Produits cosmétiques, à savoir crèmes, poudres, lotions, laits, laits et lotions démaquillantes, fond de teint, rouge à joues, vernis à ongles, dissolvants pour les ongles, mascare, crayons pour les yeux, ; produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain, à savoir gels, gels douche, bains moussants, lait, huile et lotions pour le soin du corps, fluide scintillant pour le corps, déodorants à usage corporel, eau de toilette, parfums, eau parfumée. Trousses de toilette et de maquillage. Eponges, peignes, brosses (à l'exception des pinceaux) .

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.