Marque renouvelée - Marque en vigueur

SÉTAMIL
ETAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1468846
Date de dépôt :
31/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/05/2028

Présentation de la marque SÉTAMIL

Déposée le 31 mai 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SÉTAMIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque SÉTAMIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1468846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SÉTAMIL arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM, Société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation n°2116678 - Publication au BOPI 1998-27

Renouvellement sans limitation le 26 mars 2008 n°2368157 - Publication au BOPI 2008-03-26

Inscription le 22 mai 1998 - Changement de dénomination n°257207 - Publication au BOPI 1998-05-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-46

Inscription le 24 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357835 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Renouvellement sans limitation le 23 février 2018 n°2673534 - Publication le 20 juil. 2018 au BOPI 2018-02-23

Vêtements, chaussures, chapellerie.