REMIX ETAM
Présentation de la marque REMIX ETAM
Déposée le 20 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REMIX ETAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque REMIX ETAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque REMIX ETAM est expirée depuis le 20 janvier 2024.
ETAM a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-53
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-51
Inscription le 15 novembre 2004 - Rejet partiel n°402741 - Publication au BOPI 2004-11-15
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2006-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-08
Inscription le 23 janvier 2007 - Concession de licence;Acte modifiant le droit attaché à une marque n°447147 - Publication au BOPI 2007-01-23
Inscription le 20 avril 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°411237 - Publication au BOPI 2005-04-20
Inscription le 20 avril 2005 - Rejet partiel n°411236 - Publication au BOPI 2005-04-20
Inscription le 15 novembre 2004 - Rejet partiel n°402742 - Publication au BOPI 2004-11-15
Inscription le 5 octobre 2005 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°419436 - Publication au BOPI 2005-10-05
Inscription le 6 février 2006 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°427661 - Publication au BOPI 2006-02-06
Inscription le 8 mars 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°429743 - Publication au BOPI 2006-03-08
Inscription le 6 février 2006 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°427662 - Publication au BOPI 2006-02-06
Inscription le 8 mars 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°429744 - Publication au BOPI 2006-03-08
Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09
Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24
Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2014 n°2547792 - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-01-08