Marque enregistrée - Marque en vigueur

MINUIT PARIS by Etam
ETAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4348718
Date de dépôt :
24/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/03/2027
MINUIT PARIS by Etam de ETAM

Présentation de la marque MINUIT PARIS by Etam

Déposée le 24 mars 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MINUIT PARIS by Etam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-15 du 14 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque MINUIT PARIS by Etam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4348718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINUIT PARIS by Etam arrivera à expiration en date du 24 mars 2027.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : KIOSK , BLACK BELT , L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , ELAN , COUP DE FOLIE


ETAM, Société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Enregistrement avec modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage ; trousses de toilette et de maquillage vendues vides, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity-case » ; valises, coffres de voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes, jupons, jupes culottes, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirt, sweat-shirt, gilets, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, bandeaux pour la tête (habillement), gants (habillement), cravates, ceintures (habillement), chaussettes, bas, collants, sous vêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; souliers, sandales, bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapellerie, chapeaux, bérets, casquettes, tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; diffusion d'annonces publicitaires et/ou d'affaires sur tous supports de communication ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; location d'espaces publicitaires sur tous supports de communication, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; démonstration de produits ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; traitement administratif de commandes d'achats ; publicité par correspondance ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via l'Internet ; promotion des ventes pour des produits et services de tiers ; mise en relation commerciale entre des prestataires de services et fournisseurs de biens et des clients particuliers ou professionnels incluant des services de comparaison de prix, de critiques des produits et services promus, de conseils aux consommateurs sur les produits et services promus ; promotion des ventes pour des tiers sous forme de liens vers des sites Web de tiers et d'informations sur les produits et services promus ; services de vente aux enchères sur l'Internet ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de magasins de vente au détail ou en gros en ligne et en magasins de lingerie, de sous-vêtements, de vêtements, de cosmétiques et produits de soin du corps et d'accessoires de mode à savoir : d'articles de lunetterie, d'articles de bijouterie, d'ornements de chapeau en métaux précieux, d'horlogerie, de porte-clefs de fantaisie, de sacs, de bourses, de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de porte-cartes (portefeuilles), d'étuis pour clefs (maroquinerie), de parapluies, de chaussures, d'articles de chapellerie, linge de lit, linge de table, linge de maison, serviettes de bain, serviettes de plage ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment en développement de réseau.