Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mètre Mesurée by Etam
ETAM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4006287
Date de dépôt :
22/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2023
Mètre Mesurée by Etam de ETAM

Présentation de la marque Mètre Mesurée by Etam

Déposée par voie électronique le 22 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mètre Mesurée by Etam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 Rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme. Delphine BOY domicilié(e) 16 RUE DE LA PAIX - 75002 - PARIS - France.

La marque Mètre Mesurée by Etam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4006287.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mètre Mesurée by Etam est expirée depuis le 22 mai 2023.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM, société par actions simplifiée - 57-59 Rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307


SCHMIT CHRETIEN, Mme. Delphine BOY - 16 RUE DE LA PAIX - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; mètres [instruments de mesure] ; mètres de couturières ; appareils et instruments optiques à savoir lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, lentilles de contact, jumelles optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils téléphoniques, téléphones mobiles, téléphones fixes, écouteurs téléphoniques, lecteurs MP3, nécessaires mains libres pour téléphones, housses pour téléphones, étuis et pochettes pour téléphones portables, supports de téléphones, chargeurs électriques de téléphones mobiles, écouteurs avec ou sans fil, accessoires destinés à orner ou à être accrochés aux téléphones portables, à savoir cordons et tours de cou pour téléphones portables ; housses, sacs, étuis et pochettes pour les appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images et les ordinateurs ;

Vêtements (habillement), robes, manteaux, tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, t-shirts, gilets, pullovers, vestes, shorts, gants, bas, chaussettes, ceintures, foulards ; paréos ; vêtements de nuit, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit ; articles de lingerie, sous-vêtements, combinaisons, slips, soutien-gorge, culottes ; peignoirs ; maillots de bain, costumes de plage, chaussures de plage ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, bottines, chaussons, ballerines, chapellerie ;

Promotion des ventes au regard de produits textiles, vêtements, articles de maroquinerie, produits de beauté, de toilette et de soin, produits de santé, produits d'hygiène, cosmétiques, produits de l'imprimerie et de papeterie, bijoux, horlogerie, jouets, linge de maison, linge de bain, ours en peluche, articles de sport et articles de loisirs, chaussures, articles de chapellerie, accessoires de mode à savoir articles de lunetterie, articles de bijouterie, ornements pour les cheveux, articles d'horlogerie, porte-clefs de fantaisie, sacs, bourses, portefeuilles, porte-monnaie, parapluies, parasols ; services de vente au détail ou en gros au regard de produits textiles, vêtements, articles de maroquinerie, produits de beauté, de toilette et de soin, produits de santé, produits d'hygiène, cosmétiques, produits de l'imprimerie et de papeterie, bijoux, horlogerie, jouets, linge de bain, linge de maison, ours en peluche, articles de sport et articles de loisirs, chaussures, articles de chapellerie, accessoires de mode à savoir articles de lunetterie, articles de bijouterie, ornements pour les cheveux, articles d'horlogerie, porte-clefs de fantaisie, sacs, bourses, portefeuilles, porte-monnaie, parapluies, parasols ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; services de franchise à savoir aide donnée par un franchiseur à ses franchisés dans l'exploitation et la direction des affaires, le développement commercial d'un réseau de distribution, l'achat de produits et services auprès de tiers, la publicité, le recrutement de personnel ; services rendus par un franchiseur à savoir à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial.