Déposée par voie électronique le 17 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-49 du 9 décembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme. Angélique Afonso domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4315162.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAM, Société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307
IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme. Angélique Afonso - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-49
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10
Logiciels et programmes informatiques ; applications logicielles pour Smartphones, téléphones mobiles, ordinateurs tablettes, tablettes numériques ; applications logicielles mobiles ; banques de données ; jeux électroniques téléchargeables ; logiciels téléchargeables sous forme d`une application mobile pour la transmission de messages et d`informations entre des utilisateurs informatiques ; téléphones mobiles, téléphones portables, Smartphones, ordinateurs, ordinateurs tablettes, tablettes numériques ; Applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; logiciels et applications pour dispositifs mobiles ; applications logicielles pour téléphones mobiles ; applications mobiles téléchargeables pour transmission de données et d'informations ; logiciels ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données ; logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; logiciels téléchargeables pour la transmission, la lecture en transit, et le téléchargement de musique, contenu vidéo, et contenu audiovisuel ; logiciels de jeux pour dispositifs mobiles ; logiciels de gestion de banques de données informatiques ;
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; services de vente au détail en ligne de vêtements ; services de commande en ligne pour le domaine de la vente de produits textiles, cosmétiques, maroquinerie ; diffusion d`annonces publicitaires, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; services de recrutement ; publicité pour recrutement ; conseils en recrutement de personnel ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; travaux de bureau ; audits d`entreprises [analyses commerciales] ; traitement administratif de commandes d`achats ; publicité par correspondance ; services d`abonnement à des journaux pour des tiers ; services d`abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; estimation en affaires commerciales ; conseil en gestion d`entreprise ; informations d`affaires ; fourniture de renseignements d`affaires ; investigations pour affaires ; services de conseils en matière d`organisation et de gestion commerciales ; consultation en gestion commerciale ; services de conseils en organisation d`entreprise ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d`informations commerciales ; services d`informations et de conseils commerciaux destinés aux consommateurs [centres d`informations pour les consommateurs] ; aide à la gestion d`entreprises industrielles ou commerciales ; compilation d`informations au sein de bases de données informatiques ; compilation de statistiques ; recherches d`informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion de matériel publicitaire ; diffusion [distribution] d`échantillons ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatisée ; services de conseil en gestion de l`entreprise ; services de marketing ; étude de marché ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de magasins de vente au détail en ligne de lingerie, de sous-vêtements, de vêtements, de cosmétiques et produits de soin du corps et d'accessoires de mode à savoir: d'articles de lunetterie, d`articles de bijouterie, d`ornements de chapeau en métaux précieux, d`horlogerie, de porte-clefs de fantaisie, de sacs, de bourses, de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de porte-cartes (portefeuilles), d`étuis pour clefs (maroquinerie), de parapluies, de chaussures, d`articles de chapellerie ; services de comparaison de prix ; services d`approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d`autres entreprises] ; production de films publicitaires ; services de relations publiques ; publication de textes publicitaires ; agences de publicité ; courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publicité radiophonique ; location d`espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services d`analyse de données commerciales ; fourniture d`informations en matière d`emploi, de carrières et de placement professionnel ; fourniture d`informations concernant le marché et liées à des produits de consommation ; fourniture d`informations en matière d`achats ; mise à disposition en ligne de fichiers d`adresses, de répertoires et de bases de données consultables relatives à la communication par e-mail et de listes d`adresses ;
Télécommunication et transmission électronique de photographies numériques, vidéos, images, et textes par le biais du réseau informatique mondial entre téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, et ordinateurs portables ; transmission et fourniture de données numériques ; fourniture d'accès en ligne à des tableaux d'informations interactifs ; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à un site Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès en ligne et par télécommunications à des services de stockage de données ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications via des plates-formes électroniques ; services d'échange de données électroniques ; services de messagerie vocale ; messagerie électronique ; services de communications via Internet et des réseaux de communications privés ; transmission électronique de données, de messages et d'informations ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès pour des utilisateurs multiples à des réseaux de communications électroniques, y compris, Internet, extranets et accès à large bande ; transfert sans fil de données ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils de télécommunication ; location de téléphones.
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