Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ETAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4312259
Date de dépôt :
04/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
04/11/2026
Marque en couleurs, figurative de ETAM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 4 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312259.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 4 novembre 2026.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : KIOSK , BLACK BELT , L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , ELAN , COUP DE FOLIE


ETAM, Société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08

Logiciels et programmes informatiques ; applications logicielles pour Smartphones, téléphones mobiles, ordinateurs tablettes, tablettes numériques ; applications logicielles mobiles ; banques de données ; logiciels téléchargeables sous forme d'une application mobile pour la transmission de messages et d'informations entre des utilisateurs informatiques ; téléphones mobiles, téléphones portables, Smartphones, ordinateurs, ordinateurs tablettes, tablettes numériques ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; logiciels et applications pour dispositifs mobiles ; applications logicielles pour téléphones mobiles ; applications mobiles téléchargeables pour transmission de données et d'informations ; logiciels ; logiciels permettant de télécharger des images, du son et des données ; logiciels permettant de télécharger des messages électroniques avec ou sans pièce jointe ; logiciels téléchargeables pour la transmission, la lecture en transit, et le téléchargement de musique, contenu vidéo, et contenu audiovisuel ; logiciels de jeux pour dispositifs mobiles ; logiciels de gestion de banques de données informatiques ;

Imprimés, journaux, magazines, revues, lettres d'information, livres, fiches, albums, catalogues et brochures, affiches ; produits de l'imprimerie ; publications ; prospectus ; cahiers ; calendriers ; carnets ; enseignes en carton ou en papier ; étiquettes non en tissu ; papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, autocollants (articles de ; papeterie) ; crayons ; stylos ; sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage [en papier ou en matières plastiques] ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires, gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; consultation pour les questions de personnel ; recrutement de personnel ; services de recrutement ; publicité pour recrutement ; conseils en recrutement de personnel ; services d'organisation de concours à buts promotionnels avec ou sans distribution de prix ou attribution de récompenses ; travaux de bureau ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; traitement administratif de commandes d'achats ; publicité par correspondance ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; estimation en affaires commerciales ; conseil en gestion d'entreprise ; informations d'affaires ; fourniture de renseignements d'affaires ; investigations pour affaires ; services de conseils en matière d'organisation et de gestion commerciales ; consultation en gestion commerciale ; services de conseils en organisation d'entreprise ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; agences d'informations commerciales ; services d'informations et de conseils commerciaux destinés aux consommateurs [centres d'informations pour les consommateurs] ; aide à la gestion d'entreprises industrielles ou commerciales ; compilation d'informations au sein de bases de données informatiques ; compilation de statistiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; démonstration de produits ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion de matériel publicitaire ; diffusion [distribution] d'échantillons ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatisée ; services de conseil en gestion de l'entreprise ; services de marketing ; étude de marché ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de magasins de vente au détail en ligne de lingerie, de sous-vêtements, de vêtements, de cosmétiques et produits de soin du corps et d'accessoires de mode à savoir : d'articles de lunetterie, d'articles de bijouterie, d'ornements de chapeau en métaux précieux, d'horlogerie, de porte-clefs de fantaisie, de sacs, de bourses, de porte-documents, de portefeuilles, de porte-monnaie, de porte-cartes (portefeuilles), d'étuis pour clefs (maroquinerie), de parapluies, de chaussures, d'articles de chapellerie ; services de comparaison de prix ; services d'approvisionnement pour des tiers [achat de produits et de services pour d'autres entreprises] ; production de films publicitaires ; services de relations publiques ; publication de textes publicitaires ; agences de publicité ; courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; publicité radiophonique ; location d'espaces publicitaires ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; services d'analyse de données commerciales ; fourniture d'informations en matière d'emploi, de carrières et de placement professionnel ; fourniture d'informations concernant le marché et liées à des produits de consommation ; fourniture d'informations en matière d'achats ; mise à disposition en ligne de fichiers d'adresses, de répertoires et de bases de données consultables relatives à la communication par e-mail et de listes d'adresses ;

Télécommunication et transmission électronique de photographies numériques, vidéos, images, et textes par le biais du réseau informatique mondial entre téléphones mobiles, lecteurs multimédias portables, et ordinateurs portables ; transmission et fourniture de données numériques ; fourniture d'accès en ligne à des tableaux d'informations interactifs ; service de diffusion de sons, textes et vidéos sur des réseaux informatiques ou autres réseaux de communication ; mise à disposition de forums de discussion sur l'Internet ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à un site Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès en ligne et par télécommunications à des services de stockage de données ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications via des plates-formes électroniques ; services d'échange de données électroniques ; services de messagerie vocale ; messagerie électronique ; services de communications via Internet et des réseaux de communications privés ; transmission électronique de données, de messages et d'informations ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; fourniture d'accès pour des utilisateurs multiples à des réseaux de communications électroniques, y compris, Internet, Extranets et accès à large bande ; transfert sans fil de données ; location d'appareils pour la transmission de messages ; location d'appareils de télécommunication ; location de téléphones ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques, électroniques et en ligne dans le domaine du divertissement et de la formation.

Services de divertissement ; services de formation ; services de divertissement télévisé et/ou radiophonique et/ou numérique et/ou par réseau de communication mondiale, notamment par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (Internet) ; activités sportives et culturelles ; publication de revues électroniques et de blogues sur l'Internet, proposant du contenu généré ou spécifié par l'utilisateur ; services d'édition, à savoir, édition de publications électroniques pour le compte de tiers ; production de contenu de divertissement ; fourniture d'informations de divertissement audiovisuelles en ligne par le biais d'un réseau informatique mondial ; fourniture d'informations dans le domaine du divertissement via un réseau informatique mondial ; production de spectacles, de films ; services de photographie ; services de reportage photographique ; organisation et conduite de divertissements, de concours, de formations, de compétitions, de manifestations, séminaires, colloques, symposiums, conférences, congrès, spectacles et de jeux ; organisation de concours avec ou sans remise de prix ; organisation de concours de beauté ; production de programmes de divertissement sur Internet ; production et montage de programmes de divertissement et de films sur tout support et notamment télévision et tout support électronique (numérique ou analogique) quel qu'en soit le mode de consultation, de transmission, de distribution ; micro-édition ; publication électronique de livres et de périodique en ligne ; montage de bandes vidéo ; montage de programmes de télévision ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo ; diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de communication audiovisuelle, de programmes audiovisuels et/ou de médias audiovisuels interactifs ou non par réseaux nationaux et internationaux de télécommunication (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), ou câble, ou satellite, ou onde ou réseaux de fibre optique ; diffusion de communication audiovisuelle, de programmes audiovisuels et/ou de médias audiovisuels interactifs ou non par d'autres moyens de communication électronique ; diffusion de communication audiovisuelle, de programmes audiovisuels, et/ou de médias audiovisuels interactifs ou non sous forme de données en flux continu (streaming) ; location de temps d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques, à des réseaux sans fil (de courte ou longue distance), des réseaux téléphoniques, radiotéléphoniques, télématiques, de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet), à un centre serveur de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; divertissements et jeux sur les réseaux de communication mobiles et fixes ; divertissements et jeux sur tout support de communication électronique (numérique ou analogique) ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; mise à disposition de vidéos en ligne non téléchargeables ; services d'hébergement de site Internet, de messageries sécurisées ;

Création et entretien de sites Web ; élaboration [conception] de logiciels ; étude de projets techniques ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; hébergement de serveurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services d'ingénierie ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques ; récupération de données informatiques ; location de serveurs Web ;

Services de réseautage social en ligne accessibles par le biais d'applications mobiles téléchargeables.