Déposée par voie électronique le 31 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-04 du 25 janvier 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme. Delphine BOY domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3971738.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAM, société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307
SCHMIT CHRETIEN, Mme. Delphine BOY - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04
Enregistrement sans modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre pour le maquillage, lotions cosmétiques, lait et lotions démaquillantes ; produits de maquillage, fond de teint, rouge à joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ; produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la douche, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huile et lotions pour le soin du corps à usage cosmétique, fluide scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de toilette, parfums, eau parfumée ; crèmes et lotions cosmétiques solaires ;
Sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage ; trousses de toilette et de maquillage vendues vides ; valises, coffres de voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes ;
Vêtements (habillement), robes, manteaux, tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, t-shirts, gilets, pullovers, vestes, shorts, gants, bas, chaussettes, ceintures, foulards ; paréos ; vêtements de nuit, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit ; articles de lingerie, sous-vêtements, combinaisons, slips, soutien-gorge, culottes ; peignoirs ; maillots de bain, costumes de plage, chaussures de plage ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, bottines, chaussons, ballerines, chapellerie ;
Promotion des ventes au regard de produits textiles, vêtements, articles de maroquinerie, produits de beauté, de toilette et de soin, produits de santé, produits d'hygiène, cosmétiques, produits de l'imprimerie et de papeterie, bijoux, horlogerie, jouets, linge bain, linge de maison, ours en peluche, articles de sport et articles de loisirs, chaussures, articles de chapellerie, accessoires de mode à savoir articles de lunetterie, articles de bijouterie, ornements pour les cheveux, articles d'horlogerie, porte-clefs de fantaisie, sacs, bourses, portefeuilles, porte-monnaie, parapluies, parasols ; services de vente au détail ou en gros au regard de produits textiles, vêtements, articles de maroquinerie, produits de beauté, de toilette et de soin, produits de santé, produits d'hygiène, cosmétiques, produits de l'imprimerie et de papeterie, bijoux, horlogerie, jouets, linge bain, linge de maison, ours en peluche, articles de sport et articles de loisirs, chaussures, articles de chapellerie, accessoires de mode à savoir articles de lunetterie, articles de bijouterie, ornements pour les cheveux, articles d'horlogerie, porte-clefs de fantaisie, sacs, bourses, portefeuilles, porte-monnaie, parapluies, parasols ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de comparaison de prix ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; services de franchise à savoir aide donnée par un franchiseur à ses franchisés dans l'exploitation et la direction des affaires, le développement commercial d'un réseau de distribution, l'achat de produits et services auprès de tiers, la publicité, le recrutement de personnel ; services rendus par un franchiseur à savoir à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire commercial.
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