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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETAM
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETAM société anonyme

Numéro de dépôt :
3320250
Date de dépôt :
25/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2014
Marque figurative de ETAM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-49 du 3 décembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETAM domicilié(e) 57-59, rue Henri Barbusse,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320250.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 octobre 2014.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM société anonyme - 57-59, rue Henri Barbusse,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 552015307


Anissa HACEIN-BEY - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France


Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427545 - Publication au BOPI 2006-02-02

Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427546 - Publication au BOPI 2006-02-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 3 déc. 2004 au BOPI 2004-49

Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Appareils de chauffage, bouillotes.