Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETAM société anonyme

Numéro de dépôt :
3319949
Date de dépôt :
22/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/10/2014
Marque figurative de ETAM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETAM domicilié(e) 57-59, rue Henri Barbusse,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319949.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 22 octobre 2014.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM société anonyme - 57-59, rue Henri Barbusse,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 552015307


Anissa HACEIN-BEY - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France


Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427545 - Publication au BOPI 2006-02-02

Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427546 - Publication au BOPI 2006-02-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-13

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Produits cosmétiques, à savoir crèmes, poudre, lotions, lotions et laits démaquillants ; produits de maquillage, à savoir fond de teint, rouge à lèvres, rouge à joues, mascara, crayons pour les yeux et pour les paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ; produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la douche, à savoir gels, gels douche, bains moussants, lait, huile et lotions pour le soin du corps, fluide scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de toilette, parfums, eau parfumée. Bouillottes. Trousses de toilette et de maquillage ; sacs, à savoir sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs d'écoliers, valises, portefeuilles, porte-cartes, parapluies, parasols, cannes ; coffres de voyage, porte-monnaie non en métaux précieux. Vêtements (habillement), à savoir robes, manteaux, tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, t-shirts, gilets, pullovers, vestes, shorts, gants, bas, chaussettes, ceintures, foulards ; vêtements de nuit, à savoir pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit ; articles de lingerie, à savoir combinaisons, slips, soutien-gorge, culottes ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.