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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ETAM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1275633
Date de dépôt :
13/06/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2024
Marque figurative de ETAM

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 juin 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, M. MORTREUX Guillaume domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1275633.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 13 juin 2024.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM, société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307


SCHMIT CHRETIEN, M. MORTREUX Guillaume - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 janvier 2004 n°2256325 - Publication au BOPI 2004-01-09

Renouvellement sans limitation n°2029924 - Publication au BOPI 1994-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-48

Inscription le 24 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357835 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2014 n°2557769 - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-05-14

Vêtements.