Présentation de la marque LES IRRESISTIBLES D'ETAM
Déposée le 5 mars 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LES IRRESISTIBLES D'ETAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme AFONSO Angélique domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque LES IRRESISTIBLES D'ETAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277972.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAM, société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307
SCHMIT CHRETIEN, Mme AFONSO Angélique - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Inscription le 9 août 2004 - retrait partiel n°397332 - Publication au BOPI 2004-08-09
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-33
Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427546 - Publication au BOPI 2006-02-02
Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427545 - Publication au BOPI 2006-02-02
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24
Renouvellement avec limitation le 3 avril 2014 n°2554932 - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-04-03
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir livres, imprimés, photographies, articles de papeterie, notamment agendas, organiseurs, cahiers, carnets, bloc-notes, carnets répertoires, classeurs, articles d'écoliers, notamment crayons, stylos, crayons feutre, règles, taille-crayons. ; Vêtements (habillement), à savoir robes, manteaux, tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, t-shirts, gilets, pullovers, vestes, shorts, gants, collants, bas, chaussettes, ceintures, foulards, vêtements de nuit, à savoir pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit ; articles de lingerie, à savoir combinaisons, slips, soutien-gorge, culottes ; chaussures, chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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