Déposée le 7 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « les bulleuses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-26 du 28 juin 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 RUE DE LA PAIX - 75002 - PARIS - France.
La marque les bulleuses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010575.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAM, société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307
SCHMIT CHRETIEN - 16 RUE DE LA PAIX - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26
Enregistrement avec modification - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre pour le maquillage, lotions cosmétiques, laits et lotions démaquillantes ; produits de maquillage, fonds de teint, rouge à joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ; produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la douche, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huiles et lotions pour le soin du corps à usage cosmétique, fluide scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de toilette, parfums, eau parfumée ; crèmes et lotions cosmétiques solaires ;
Sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage ; trousses de toilette et de maquillage vendues vides, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity-case » ; valises, coffres de voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; corbeilles à usage domestique ; ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, poudriers houppes à poudrer, porte-cure-dents, porte-éponges, porte-savon, porte-serviettes, boîtes à savon, distributeurs de savon, blaireaux à barbe, porte-blaireaux ; brosserie, brosses (à l'exception des pinceaux), démêloirs, brosses de toilette, brosses à sourcils, brosses à cheveux, brosses à chaussures, brosses à dents, brosses à dents électriques ; peignes, peignes électriques, étuis pour peignes ; éponges, éponges de toilette ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à usage domestique, à savoir assiettes, bols, bonbonnières, boules de verre, carafes, coquetiers, coupes à fruits, figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, flacons, gobelets autres qu'en métaux précieux, moules à gâteaux, mugs, plateaux à usage domestique, plats, pots, pots à boules de coton, saladiers, services à café, services à thé, soucoupes, sucriers, tasses, théières, tirelires, vases, verres à boire ; brûle-parfums.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes, jupons, jupes culottes, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirt, sweat-shirt, gilets, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, bandeaux pour la tête (habillement), gants (habillement), cravates, ceintures (habillement), chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; souliers, sandales, bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapellerie, chapeaux, bérets, casquettes.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires et/ou d'affaires sur tous supports de communication ; location d'espaces publicitaires sur tous supports de communication, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de comparaison de prix ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via l'Internet ; promotion des ventes pour des produits et services de tiers ; mise en relation commerciale entre des prestataires de services et fournisseurs de biens et des clients particuliers ou professionnels incluant des services de comparaison de prix, de critiques des produits et services promus, de conseils aux consommateurs sur les produits et services promus ; promotion des ventes pour des tiers sous forme de liens vers des sites Web de tiers et d'informations sur les produits et services promus ; fourniture de services de vente aux enchères sur l'Internet ; services de vente au détail ou en gros d'articles utilitaires et de grande consommation à savoir de produits de décoration intérieure et extérieure, à savoir encens, pots-pourris odorants, bougies, bougeoirs, boîtes, caisses, coffres, boîtes, paniers et corbeilles, objets d'art, figurines (statuettes), aimants décoratifs (magnets), coffrets à bijoux, écrins, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), vases, pots à fleurs, cache-pot, fleurs et fruits artificielles, mobilier, bougies, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, produits textiles, articles de mercerie, vêtements, articles de maroquinerie, articles pour fumeurs, produits et ustensiles de beauté, de toilette et de soin, produits de santé, produits d'hygiène, cosmétiques, produits de l'imprimerie et de papeterie, bijoux, horlogerie, jouets, ours en peluche, articles de sport, chaussures, articles de chapellerie, accessoires de mode à savoir les articles de lunetterie, articles de bijouterie, ornements pour les cheveux, ornements de chapeaux en métaux précieux, articles d'horlogerie, porte-clefs de fantaisie, sacs, bourses, portefeuilles, porte-monnaie, parapluies ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment en développement de réseau.
Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; salons de beauté, salons de coiffure, services de manucure, services de maquillage, services de visagistes, massage.
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