Déposée par voie électronique le 31 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Jolies courbes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-08 du 21 février 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme. Angélique AFONSO domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque Jolies courbes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAM, société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307
SCHMIT CHRETIEN, Mme. Angélique AFONSO - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Enregistrement sans modification - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-29
Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre pour le maquillage, lotions cosmétiques, laits et lotions démaquillantes ; produits de maquillage, fonds de teint, rouge à joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ; produits cosmétiques pour la toilette, pour le bain et pour la douche, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huiles et lotions pour le soin du corps à usage cosmétique, fluide scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de toilette, parfums, eau parfumée ; crèmes et lotions cosmétiques solaires ;
Sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage ; trousses de toilette et de maquillage vendues vides, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity-case » ; valises, coffres de voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; corbeilles à usage domestique ; ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, poudriers houppes à poudrer, pinceaux pour lèvres, pinceaux de toilette, applicateur de maquillage, porte-cure-dents, porte-éponges, porte-savon, porte-serviettes, boîtes à savon, distributeurs de savon, blaireaux à barbe, porte-blaireaux ; brosserie, brosses (à l`exception des pinceaux), démêloirs, brosses de toilette, brosses à sourcils, brosses à cheveux, brosses à chaussures, brosses à dents, brosses à dents électriques ; peignes, peignes électriques, étuis pour peignes ; éponges, éponges de toilette ; verre brut ou mi-ouvré (à l`exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence à usage domestique, à savoir assiettes, bols, bonbonnières, boules de verre, carafes, coquetiers, coupes à fruits, figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre, flacons, gobelets autres qu`en métaux précieux, moules à gâteaux, mugs, plateaux à usage domestique, plats, pots, pots à boules de coton, saladiers, services à café, services à thé, soucoupes, sucriers, tasses, théières, tirelires, vases, verres à boire ; brûle-parfums.
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