Déposée le 24 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « IT HOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-20 du 18 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque IT HOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3915649.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAM, société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307
SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20
Enregistrement sans modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques à savoir lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, lentilles de contact, jumelles optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils téléphoniques, téléphones mobiles, téléphones fixes, écouteurs téléphoniques, lecteurs MP3, nécessaires mains libres pour téléphones, housses pour téléphones, étuis et pochettes pour téléphones portables, supports de téléphones, chargeurs électriques de téléphones mobiles, écouteurs avec ou sans fil, accessoires destinés à orner ou à être accrochés aux téléphones portables, à savoir colliers, cordons et tours de cou pour téléphones portables ; housses, étuis et pochettes pour ordinateurs portables et appareils pour la sauvegarde et le traitement de l'information ; housses, étuis et pochettes pour appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; panneaux publicitaires et enseignes lumineuses pour boutiques ;
Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises, coffres de voyages ; boîtes en cuir, boîtes en carton cuir, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plage, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs à porter à la ceinture, sacs housses pour vêtements, trousses de voyage et de maquillage vendues vides, sangles de cuir, mallettes ; bourses, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clefs (maroquinerie), parapluies, parasols et cannes ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes, jupons, jupes culottes, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirt, sweat-shirt, gilets, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, gants (habillement), cravates, ceintures (habillement), chaussettes, bas, collants, sous vêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; souliers, sandales, bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapellerie, chapeaux, bérets, casquettes.
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