Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

HAPPY
ETAM société anonyme

Numéro de dépôt :
3313662
Date de dépôt :
21/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
HAPPY de ETAM

Présentation de la marque HAPPY

Déposée le 21 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HAPPY »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETAM domicilié(e) 57-59, rue Henri Barbusse,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM société anonyme - 57-59, rue Henri Barbusse,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 552015307


Anissa HACEIN-BEY - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-31

Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427546 - Publication au BOPI 2006-02-02

Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427545 - Publication au BOPI 2006-02-02

Inscription le 4 juillet 2005 - Rejet total n°414893 - Publication au BOPI 2005-07-04

Publication - Publication le 29 oct. 2004 au BOPI 2004-44

Produits cosmétiques, à savoir crèmes, poudre, lotions, laits et lotions démaquillantes : produits de maquillage, à savoir fond de teint, rouge à lèvres, rouge à joues, mascara, crayons pour les yeux et pour les paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ; produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la douche, à savoir gels, gels douche, bains moussants, lait, huile et lotions pour le soin du corps, gel de gommage pour le corps, fluide scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de toilette, parfums, eau parfumée. Trousses de toilette et de maquillage, sacs, à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, valises, coffres, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, parapluies, parasols, cannes. Vêtements (habillement), à savoir robes, manteaux, tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, t-shirts ; gilets, pullovers, vestes, shorts, gants, bas, chaussettes, ceintures, foulards, vêtements de nuit, à savoir pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit ; articles de lingerie, à savoir combinaisons, slips, soutien-gorge, culottes ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.