Marque enregistrée - Marque en vigueur

French Liberté
ETAM

Numéro de dépôt :
4403445
Date de dépôt :
10/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/11/2027
French Liberté de ETAM

Présentation de la marque French Liberté

Déposée par voie électronique le 10 novembre 2017 par ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « French Liberté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-48 du 1 décembre 2017.

Le déposant est ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Monsieur Guillaume MORTREUX domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque French Liberté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403445.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque French Liberté arrivera à expiration en date du 10 novembre 2027.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : KIOSK , BLACK BELT , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , ELAN , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR


ETAM - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Monsieur Guillaume MORTREUX - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre pour le maquillage, lotions cosmétiques, laits et lotions démaquillantes; produits de maquillage, fonds de teint, rouge à joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles; produits cosmétiques pour la toilette, pour le bain et pour la douche, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huiles et lotions pour le soin du corps à usage cosmétique, fluide scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de toilette, parfums, eau parfumée; crèmes et lotions cosmétiques solaires; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage; trousses de toilette et de maquillage vendues vides, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity-case; valises, coffres de voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Vêtements, chaussures, chapellerie; vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes, jupons, jupes culottes, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirt, sweat-shirt, gilets, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, bandeaux pour la tête (habillement), gants (habillement), cravates, ceintures (habillement), chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain; souliers, sandales, bottes, bottines, chaussons, pantoufles; chapellerie, chapeaux, bérets, casquettes; tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.