Déposée le 2 avril 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETAM ON THE BEACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-19 du 7 mai 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, M. MORTREUX Guillaume domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque ETAM ON THE BEACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAM, société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307
SCHMIT CHRETIEN, M. MORTREUX Guillaume - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09
Inscription le 7 février 2005 - Rejet partiel n°407274 - Publication au BOPI 2005-02-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-10
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-44
Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2008-11
Inscription le 8 mars 2006 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°429756 - Publication au BOPI 2006-03-08
Inscription le 20 avril 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°411221 - Publication au BOPI 2005-04-20
Inscription le 20 avril 2005 - Rejet partiel n°411220 - Publication au BOPI 2005-04-20
Inscription le 5 octobre 2005 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°419435 - Publication au BOPI 2005-10-05
Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427545 - Publication au BOPI 2006-02-02
Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427546 - Publication au BOPI 2006-02-02
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-14
Publication - Publication le 7 mai 2004 au BOPI 2004-19
Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24
Renouvellement sans limitation le 24 avril 2014 n°2556472 - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-04-24
Produits cosmétiques, à savoir crèmes, lotions, lait pour le visage et pour le corps ; crèmes, lotions et laits démaquillants ; produits de parfumerie, à savoir parfums, eau de cologne, eau de toilette, eau parfumée ; produits pour la toilette, à savoir savons, gels et sels pour le bain et la douche, déodorants à usage personnel ; produits de maquillage, à savoir fond de teint, poudre et crème, rouge à lèvres, crayons pour les yeux, mascara, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ; lotions pour les cheveux, dentifrices. Sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers valises, coffres, parapluies, parasols, portefeuilles, porte-monnaie porte-cartes. Vêtements (habillement), à savoir robes, manteaux, tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, tee shirts, gilets, pullovers, vestes, shorts, gants, collants, bas, chaussettes ceintures, foulards, bonnets, chapeaux, vêtements de nuit, à savoir pyjamas, chemises de nuit, robes de chambre, articles de lingerie, à savoir combinaisons, soutien-gorge, slips, culottes, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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