Déposée le 24 novembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Etam LINGERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-52 du 29 décembre 2006.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque Etam LINGERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3465253.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAM, Société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307
IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17
Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52
Inscription le 9 juin 2011 - Concession de licence n°550769 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-09
Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2016 n°2629716 - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2016-10-10
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2016 n°2631013 - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2016-10-26
Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre pour le maquillage, lotions cosmétiques, lait et lotions démaquillantes ; produits de maquillage, fond de teint, rouge à joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ; produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la douche, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huile et lotions pour le soin du corps (cosmétiques), fluide scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de toilette, parfums, eau parfumée.
Sacs, à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage, trousses de toilette et de maquillage vendues vides ; valises, coffres de voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes.
Vêtements (habillement), robes, manteaux, tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, t-shirts, gilets, pullovers, vestes, shorts, gants, bas, chaussettes, ceintures, foulards ; vêtements de nuit, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit ; articles de lingerie, sous-vêtements, combinaisons, slips, soutien-gorge, culottes ; peignoirs ; maillots de bain, costumes de plage, chaussures de plage ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, bottines, chaussons, ballerines, chapellerie.
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