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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM
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ETAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETAM
ETAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92444030
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2022

Présentation de la marque ETAM

Déposée le 1 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque ETAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETAM est expirée depuis le 1 décembre 2022.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM, Société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Inscription le 24 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357835 - Publication au BOPI 2002-10-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09

Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427545 - Publication au BOPI 2006-02-02

Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427546 - Publication au BOPI 2006-02-02

Renouvellement sans limitation le 5 août 2002 n°2225989 - Publication au BOPI 2002-08-05

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2012 n°2505579 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-24

Vêtements et en particulier lingerie, bonneterie, maillots de bain