Déposée le 9 février 2012 par la Société Anonyme (SA) ETAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « ETAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-09 du 2 mars 2012.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme. Delphine BOY domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque ETAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3895594.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAM, société anonyme - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307
SCHMIT CHRETIEN, Mme. Delphine BOY - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Enregistrement sans modification - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24
Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre pour le maquillage, lotions cosmétiques, laits et lotions démaquillants ; produits de maquillage, fond de teint, rouge à joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ; produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la douche, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huile et lotions pour le soin du corps à usage cosmétique, fluide scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de toilette, parfums, eau parfumée ; laits, gels et huiles de bronzage et après-soleil (cosmétiques), produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau) ; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; motifs décoratifs à usage cosmétique ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments optiques à savoir lunettes de soleil, lunettes de sport, lunettes optiques, montures de lunettes, chaînes et cordons pour lunettes, étuis à lunettes, verres de lunettes, verres optiques, verres de contact, étuis pour verres de contact, lentilles de contact, jumelles optiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; appareils téléphoniques, téléphones mobiles, téléphones fixes, écouteurs téléphoniques, lecteurs MP3, nécessaires mains libres pour téléphones, housses pour téléphones, étuis et pochettes pour téléphones portables, supports de téléphones, chargeurs électriques de téléphones mobiles, écouteurs avec ou sans fil, accessoires destinés à orner ou à être accrochés aux téléphones portables, à savoir colliers, cordons et tours de cou pour téléphones portables ; housses, étuis et pochettes pour ordinateurs portables et appareils pour la sauvegarde et le traitement de l'information ; housses, étuis et pochettes pour appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; panneaux publicitaires et enseignes lumineuses pour boutiques ;
Articles de bijouterie, bagues (bijouterie), anneaux (bijouterie), boucles d'oreilles (bijouterie), colliers (bijouterie), bracelets (bijouterie), breloques (bijouterie), broches (bijouterie), chaînes (bijouterie) ; coffrets à bijoux ; épingles (bijouterie), épingles de parure ; ornements de chapeau en métaux précieux ; horlogerie, horloges, montres, chaînes de montres, bracelets de montres, montre-bracelet ; étuis pour horlogerie ; porte-clefs de fantaisie ;
Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; Papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; autocollants [articles de papeterie] ; éléments décoratifs adhésifs, magnétiques ou électrostatiques à savoirs stickers et magnets ; affiches ; albums ; almanachs ; journaux de bandes dessinées ; cahiers ; calendriers ; dessous de carafes ; dessous de chopes à bière ; carnets ; crayons ; instruments de dessin ; instruments d'écriture ; dessins ; matériel d'enseignement à l'exception des appareils ; enseignes en papier ou en carton ; étiquettes non en tissu ; faire-part [papeterie] ; fournitures scolaires ; images ; produits de l'imprimerie ; journaux ; journaux de bandes dessinées ; livres ; marques pour livres ; articles de papeterie ; cartes postales ; prospectus ; publications ; répertoires ; revues [périodiques] ; sacs et sachets [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sous-main ; stylos ; linge de table en papier ;
Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux, malles et valises, coffres de voyages ; boîtes en cuir, boîtes en carton cuir, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en cuir, sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de plages, sacs à roulettes, sacs d'écoliers, sacs à porter à la ceinture, sacs housse pour vêtements, trousses de voyage et de maquillage vendues vides, sangles de cuir, mallettes ; bourses, porte-documents, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (portefeuilles), étuis pour clefs (maroquinerie), parapluies, parasols et cannes ;
Vêtements, chaussures, chapellerie. Vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes, jupons, jupes culottes, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirt, sweat-shirt, gilets, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, gants (habillement), cravates, ceintures (habillement), chaussettes, bas, collants, sous vêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; souliers, sandales, bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapellerie, chapeaux, bérets, casquettes ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles décoratifs pour la chevelure ; bandeaux pour les cheveux, barrettes [pinces à cheveux] ; broches [accessoires d'habillement] ; ornements de chapeaux [non en métaux précieux] ; épingles à cheveux, nattes de cheveux, pinces à cheveux [barrettes], cheveux postiches, perruques, serre-tête, élastiques pour attacher les cheveux, lacets de chaussures, plumes d'oiseaux [accessoires d'habillement], pièces collables à chaud pour l'ornement d'articles textiles [mercerie], badges ornementaux, broches [accessoires d'habillement] ;
Jeux, jouets ; ours en peluche et poupées ; cartes à jouer ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des appareils d'éclairage) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion d'annonces publicitaires et/ou d'affaires sur tous supports de communication ; location d'espaces publicitaires sur tous supports de communication, location de temps publicitaire sur tous moyens de communication, diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons), recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers), organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de comparaison de prix ; diffusion de publicités pour le compte de tiers via l'internet ; promotion des ventes pour des produits et services de tiers ; mise en relation commerciale entre des prestataires de services et fournisseurs de biens et des clients particuliers ou professionnels incluant des services de comparaison de prix, de critiques des produits et services promus, de conseils aux consommateurs sur les produits et services promus ; promotion des ventes pour des tiers sous forme de liens vers des sites web de tiers et d'informations sur les produits et services promus ; fourniture de services de vente aux enchères sur l'internet ; services de vente au détail ou en gros d'articles utilitaires et de grande consommation à savoir de produits de décoration intérieure et extérieure, mobilier, articles et ustensiles pour la cuisine et le ménage, produits d'aménagement et d'équipement de la maison, produits textiles, articles de mercerie, vêtements, articles de maroquinerie, articles pour fumeurs, produits de beauté, de toilette et de soin, produits de santé, produits d'hygiène, cosmétiques, produits de l'imprimerie et de papeterie, bijoux, horlogerie, jouets, ours en peluche, articles de sport et articles de loisirs, chaussures, articles de chapellerie, accessoires de mode à savoir les articles de lunetterie, articles de bijouterie, ornements pour les cheveux, ornements de chapeaux en métaux précieux, articles d'horlogerie, porte-clefs de fantaisie, sacs, bourses, portefeuilles, porte-monnaie, parapluies ; services rendus par un franchiseur ou un partenaire principal, à savoir aide et assistance dans l'exploitation, l'organisation ou la direction d'une entreprise commerciale, notamment en développement de réseau.
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