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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM
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ETAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETAM
ETAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3058808
Date de dépôt :
18/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2030

Présentation de la marque ETAM

Déposée le 18 octobre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-47 du 24 novembre 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 RUE HENRI BARBUSSE, 92110 CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme AFONSO Angélique domicilié(e) 29 RUE DE LISBONNE, 75008 PARIS - France.

La marque ETAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3058808.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETAM arrivera à expiration en date du 18 octobre 2030.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM, Société par actions simplifiée - 57-59 RUE HENRI BARBUSSE, 92110 CLICHY - France - SIREN 552015307


IPSIDE, Mme AFONSO Angélique - 29 RUE DE LISBONNE, 75008 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-12

Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427546 - Publication au BOPI 2006-02-02

Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427545 - Publication au BOPI 2006-02-02

Publication - Publication le 24 nov. 2000 au BOPI 2000-47

Renouvellement sans limitation le 22 juin 2010 n°2444171 - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-06-22

Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2020 n°2753179 - Publication le 6 nov. 2020 au BOPI 2020-07-02

Services de télécommunications, communication (transmission) par terminaux d'ordinateurs, émission et réception de signaux, d'images et d'informations traitées par ordinateurs ou par appareils et instruments de télécommunications, transmission d'informations par voie télématique accessible par code d'accès ou par terminaux, informations téléphoniques, transmission d'informations par télescripteurs, par satellites, transmission de messages, d'images codées, services de transmission de données, en particulier de transmission par paquets d'informations et d'images, messagerie et courrier électroniques d'information par télex, télécopieurs, services de transfert d'appels téléphoniques ou de télécommunications ; transmission d'informations contenues dans des banques de données et banques de données et d'images, services de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale ou à accès privé ou réservé ; locations d'appareils et d'installations téléphoniques.