Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ETAM
ETAM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1654077
Date de dépôt :
05/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/04/2021

Présentation de la marque ETAM

Déposée le 5 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque ETAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETAM est expirée depuis le 5 avril 2021.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM, Société Anonyme - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 9 février 2001 n°2191940 - Publication au BOPI 2001-02-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427545 - Publication au BOPI 2006-02-02

Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427546 - Publication au BOPI 2006-02-02

Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2011 n°2459125 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices