ETAM
Présentation de la marque ETAM
Déposée le 5 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ETAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1654077.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETAM est expirée depuis le 5 avril 2021.
ETAM a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 9 février 2001 n°2191940 - Publication au BOPI 2001-02-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36
Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427545 - Publication au BOPI 2006-02-02
Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427546 - Publication au BOPI 2006-02-02
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2011 n°2459125 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05
Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24