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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETAM
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ETAM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ETAM
ETAM, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1558216
Date de dépôt :
03/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/11/2019
ETAM de ETAM

Présentation de la marque ETAM

Déposée le 3 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETAM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ETAM est expirée depuis le 3 novembre 2019.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM, Société Anonyme - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307


SCHMIT CHRETIEN, SNC - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1999 n°2152886 - Publication au BOPI 1999-09-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15

Inscription - Transmission de propriété n°47234 - Publication au BOPI

Inscription le 24 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357835 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427545 - Publication au BOPI 2006-02-02

Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427546 - Publication au BOPI 2006-02-02

Renouvellement sans limitation le 27 août 2009 n°2416523 - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-08-27

Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

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