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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM
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ETAM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ETAM
ETAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1503654
Date de dépôt :
29/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/01/2028

Présentation de la marque ETAM

Déposée le 29 janvier 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ETAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 RUE HENRI BARBUSSE - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN) domicilié(e) 29, rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque ETAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1503654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ETAM arrivera à expiration en date du 29 janvier 2028.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM, Société par actions simplifiée - 57-59 RUE HENRI BARBUSSE - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN) - 29, rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Renouvellement sans limitation le 14 février 2007 n°2356988 - Publication au BOPI 2007-02-14

Renouvellement avec limitation le 14 février 2007 n°2088786 - Publication au BOPI 2007-02-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427546 - Publication au BOPI 2006-02-02

Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427545 - Publication au BOPI 2006-02-02

Inscription le 12 février 2007 - Changement d'adresse n°448559 - Publication au BOPI 2007-02-12

Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Renouvellement sans limitation le 23 janvier 2017 n°2638055 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-01-23

Cirages; produits de parfumerie, savonnerie, fards. Articles de chronométrie, horlogerie, leurs accessoires et pièces détachées. Peignes, éponges, et autres ustensiles de toilette. Tissus de soie, tissus de chanvre, lin, jute et autres fibres. Vêtements confectionnés en tous genre, lingeries de corps et de ménage; articles de chapellerie; articles de bonneterie; chaussures en tous genres; corsets, ganterie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.