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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETAM
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EN…VERT
Marque expirée - Marque en non vigueur

EN…VERT
ETAM Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3591489
Date de dépôt :
29/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2018
EN…VERT de ETAM

Présentation de la marque EN…VERT

Déposée le 29 juillet 2008 par la Société Anonyme (SA) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EN…VERT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN SNC domicilié(e) 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EN…VERT est expirée depuis le 29 juillet 2018.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM Société Anonyme - 57-59 rue Henri Barbusse,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 552015307


SCHMIT CHRETIEN SNC - 16 rue de la Paix,75002 PARIS - 75002 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-01

Publication - Publication le 5 sept. 2008 au BOPI 2008-36

Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Vêtements (habillement), robes, manteaux, tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, t-shirts, gilets, pullovers, vestes, shorts, gants, bas, chaussettes, ceintures, foulards ; vêtements de nuit, pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit ; articles de lingerie, sous-vêtements, combinaisons, slips, soutien-gorge, culottes ; peignoirs ; maillots de bain, costumes de plage, chaussures de plage ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottes, bottines, chaussons, ballerines, chapellerie.