Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM
/
ELAN-FRANCE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ELAN-FRANCE
ETAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1413673
Date de dépôt :
27/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2027

Présentation de la marque ELAN-FRANCE

Déposée le 27 mai 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELAN-FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.

La marque ELAN-FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413673.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 14 18 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ELAN-FRANCE arrivera à expiration en date du 27 mai 2027.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM, Société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307


IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme Afonso Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 14 février 2007 n°2334369 - Publication au BOPI 2007-02-14

Renouvellement sans limitation n°2082963 - Publication au BOPI 1997-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-48

Inscription le 24 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357835 - Publication au BOPI 2002-10-24

Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Renouvellement avec limitation le 19 mai 2017 n°2649424 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-05-19

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, cirage. ; Bijouterie fantaisie et joaillerie. ; Cuir et imitation du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes, peaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets, harnais et sellerie. ; Lingerie de ménage. ; Lingerie de corps, bonneterie, corsets, ganterie, tous vêtements confectionnés, chaussures en tous genres. ; Mercerie (à l'exception des fils), dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles, aiguilles, fleurs artificielles. ;

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.