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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM
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E. ETAM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

E. ETAM
ETAM, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92448441
Date de dépôt :
31/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2022

Présentation de la marque E. ETAM

Déposée le 31 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « E. ETAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.

La marque E. ETAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque E. ETAM est expirée depuis le 31 décembre 2022.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM, Société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307


SCHMIT CHRETIEN - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-47

Inscription le 24 octobre 2002 - Changement d'adresse n°357835 - Publication au BOPI 2002-10-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-09

Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427545 - Publication au BOPI 2006-02-02

Inscription le 2 février 2006 - Concession de licence n°427546 - Publication au BOPI 2006-02-02

Renouvellement sans limitation le 5 août 2002 n°2225990 - Publication au BOPI 2002-08-05

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2012 n°2505578 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-07-24

Publicité, distribution de prospectus