Déposée le 7 octobre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-45 du 10 novembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme AFONSO Angélique domicilié(e) 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France.
La marque E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3384519.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAM, société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307
IPSIDE (SCHMIT CHRETIEN), Mme AFONSO Angélique - 29 rue de Lisbonne - 75008 - PARIS - France
Inscription le 23 janvier 2007 - Concession de licence;Acte modifiant le droit attaché à une marque n°447147 - Publication au BOPI 2007-01-23
Inscription le 23 janvier 2007 - Concession de licence;Acte modifiant le droit attaché à une marque n°447148 - Publication au BOPI 2007-01-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-11
Publication - Publication le 10 nov. 2005 au BOPI 2005-45
Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24
Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2015 n°2594281 - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-07-30
Produits cosmétiques, à savoir crèmes, poudres, lotions, laits, laits et lotions démaquillantes, fond de teint, rouge à lèvres, vernis à ongles, dissolvants pour les ongles, mascara, crayons pour les yeux ; produits cosmétiques pour la toilette et le bain, à savoir gels, gels douche, bains moussants, lait, huile et lotions pour le soin du corps, gel de gommage pour le corps, fluide scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, eau de toilette, parfums, eau parfumée. Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, sacs à dos, à roulettes, sacs de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette, trousses de toilette et de maquillage, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir). Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards, cravates, bonneterie ; chaussettes ; chaussons, chaussures de plage ou de sport ; sous-vêtements.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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