Déposée le 2 août 2004 par la Société Anonyme (SA) ETAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DON'T FORGET TO SMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-37 du 10 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETAM domicilié(e) 57-59, rue Henri Barbusse,92110 CLICHY - 92110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anissa HACEIN-BEY domicilié(e) 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France.
La marque DON'T FORGET TO SMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAM société anonyme - 57-59, rue Henri Barbusse,92110 CLICHY - 92110 - France - SIREN 552015307
Anissa HACEIN-BEY - 12, rue du Château,92250 LA GARENNE COLOMBES - 92250 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01
Publication - Publication le 10 sept. 2004 au BOPI 2004-37
Inscription le 24 mai 2012 - Changement de nature juridique n°576232 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-05-24
Produits cosmétiques, à savoir crèmes, lotions, lait pour le visage et pour le corps ; produits de parfumerie, à savoir parfums, eau de Cologne, eau parfumée, eau de toilette ; produits pour la toilette, à savoir savons, gels et sels pour le bain et la douche, déodorants à usage personnel ; produits de maquillage, à savoir fond de teint, poudre et crèmes, rouge à lèvres, crayons pour les yeux, mascara, vernis à ongles, dissolvant pour les ongles ; lotions pour les cheveux, dentifrices. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir livres, imprimés, affiches, photographies, articles de papeterie, notamment agendas, organiseurs, cahiers, carnets, blocs-notes, carnets-répertoires, classeurs, articles d'écoliers, notamment crayons, stylos, crayons feutre, règles, taille-crayons. Vêtements (habillement), à savoir robes, manteaux, tailleurs, pantalons, jupes, chemises, chemisiers, t-shirts, gilets, pullovers, vestes, shorts, gants, foulards, vêtements de nuit, à savoir pyjamas, robes de chambre, chemises de nuit, articles de lingerie, à savoir combinaisons, slips, soutien-gorge, culottes ; chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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