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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM
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CLICK&CAPSULE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CLICK&CAPSULE
ETAM, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4193997
Date de dépôt :
02/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/07/2025
CLICK&CAPSULE de ETAM

Présentation de la marque CLICK&CAPSULE

Déposée par voie électronique le 2 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLICK&CAPSULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-30 du 24 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Annie VIRIEUX-ABOULKER domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque CLICK&CAPSULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4193997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLICK&CAPSULE arrivera à expiration en date du 2 juillet 2025.

ETAM a également déposé les autres marques suivantes : L'APPEL DE LA MODE , ENVIE DE DOUCEUR , ENVIE DE… RIRES , ENVIE DE…CALINS , ETAM MANIA , 1.2.3. , COUP DE FOLIE , FRAICHEUR , AMELIE MAY , HAPPY


ETAM, société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307


SODEMA CONSEILS, S.A., Mme. Annie VIRIEUX-ABOULKER - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-30

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

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