Déposée le 31 mars 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BULLEUSE JOYEUSE Etam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-17 du 25 avril 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETAM domicilié(e) 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 015 307 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme AFONSO Angélique domicilié(e) 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France.
La marque BULLEUSE JOYEUSE Etam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080169.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ETAM, société par actions simplifiée - 57-59 rue Henri Barbusse - 92110 - CLICHY - France - SIREN 552015307
SCHMIT CHRETIEN, Mme AFONSO Angélique - 16 rue de la Paix - 75002 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17
Inscription le 31 décembre 2014 - Retrait partiel n°639334 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-31
Enregistrement avec modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16
Produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre pour le maquillage, lotions cosmétiques, laits et lotions démaquillantes ; produits de maquillage, fonds de teint, rouge à joues, rouge à lèvres, mascara, crayons pour les yeux et pour les paupières, vernis à ongles, dissolvant pour le vernis à ongles ; produits cosmétiques pour la toilette, pour le bain et pour la douche, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huiles et lotions pour le soin du corps à usage cosmétique, fluide scintillant pour le corps, déodorant à usage personnel, crèmes et lotions cosmétiques solaires ;
Sacs à savoir sacs à main, sacs à dos, sacs d'écoliers, sacs de voyage, sacs de plage ; trousses de toilette et de maquillage vendues vides, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity-case » ; valises, coffres de voyages, portefeuilles, porte-monnaie (non en métaux précieux), porte-cartes (portefeuille), étuis pour clés (maroquinerie), parapluies, parasols, cannes ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements (habillement) pour femmes, hommes et enfants, robes, jupes, jupons, jupes culottes, costumes, pantalons, shorts, bermudas, caleçons, chemises, chemisiers, corsages, tee-shirt, sweat-shirt, gilets, manteaux, gabardines, imperméables, fourrures, étoles, écharpes, châles, foulards, bandeaux pour la tête (habillement), gants (habillement), cravates, ceintures (habillement), chaussettes, bas, collants, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, maillots de bain, peignoirs de bain ; souliers, sandales, bottes, bottines, chaussons, pantoufles ; chapellerie, chapeaux, bérets, casquettes.
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