Déposée le 6 décembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETAL PARISIEN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ETAL PARISIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-03 du 21 janvier 2000.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETAL PARISIEN domicilié(e) 227 AVENUE VICTOR HUGO, 26000 VALENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUNET GÉRANT ETAL PARISIEN - France.
La marque ETAL PARISIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99828672.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETAL PARISIEN est expirée depuis le 6 décembre 2009.
S.A.R.L. ETAL PARISIEN - 227 AVENUE VICTOR HUGO, 26000 VALENCE - France
M. BRUNET GÉRANT ETAL PARISIEN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-21
Inscription le 7 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328083 - Publication au BOPI 2001-08-07
Inscription le 5 juin 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°301474 - Publication au BOPI 2000-06-05
Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03
Viande, poisson, volaille, gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Livraisons à domicile, à particuliers, en collectivités, en entreprises de repas et produits dérivés alimentaires. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; recherche scientifique et industrielle, organisation de réceptions, de banquets, à savoir préparations de repas, réalisation de buffets. Tous les produits et services étant fabriqués ou fournis par un artisan.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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