Marque renouvelée - Marque en non vigueur
ETAC
Numéro de dépôt :
1108516
Date de dépôt :
02/10/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ETAC
Déposée le 2 octobre 1979 par ETAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ETAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ETAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1108516.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ETAC est expirée depuis le 2 octobre 1989.
ETAC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-016