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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETABLISSSEMENTS LUCAS G
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SITELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SITELLE
ETABLISSSEMENTS LUCAS G., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
94503564
Date de dépôt :
27/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/01/2004

Présentation de la marque SITELLE

Déposée le 27 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSSEMENTS LUCAS G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SITELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSSEMENTS LUCAS G domicilié(e) 22, rue du Stade, LA VERRIE, 85130 LA GAUBRETIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 150 730 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque SITELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SITELLE est expirée depuis le 27 janvier 2004.


ETABLISSSEMENTS LUCAS G., Société Anonyme - 22, rue du Stade, LA VERRIE, 85130 LA GAUBRETIERE - France - SIREN 547150730


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-28

Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10

Machines et appareils agricoles, appareils de désilage, mélangeuses, appareils de distribution de fourrages, appareils de paillage