Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA CAP
EtablissementsÇARÇABAL (S.A.R.L.), rue des Gaves, 64400 OLORON SAINTE MARIE.

Numéro de dépôt :
1173732
Date de dépôt :
26/09/1980
Lieu de dépôt :
OLORON
SEA CAP de EtablissementsÇARÇABAL rue des Gaves

Présentation de la marque SEA CAP

Déposée le 26 septembre 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EtablissementsÇARÇABAL rue des Gaves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (OLORON), la marque française « SEA CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EtablissementsÇARÇABAL rue des Gaves - France.

La marque SEA CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1173732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque SEA CAP est expirée depuis le 26 septembre 1990.

EtablissementsÇARÇABAL rue des Gaves a également déposé les autres marques suivantes : CAPOCKET


EtablissementsÇARÇABAL (S.A.R.L.), rue des Gaves, 64400 OLORON SAINTE MARIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-46

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